Immatriculation d'un véhicule en provenance des domaines

Bonjour,

Est ce que quelqu'un a déjà tenté l'expérience? Si oui, comment ca se passe? J'ai trouvé ca, mais je ne suis pas sur que ce soit applicable.

Je suis curieux de savoir...

@+
Matien

tu as trouvé quoi ? un petit bout du message a dû se perdre ...

Salut,

En fait, le "ca" c'est un lien.
Je le met en clair : http://www.expertises-danneels.com/immatriculation-vehicule-domaine.pdf

Si je comprend bien, pour immatriculer un véhicule qui a été vendu comme IC (impropre à la circulation) par les domaines, on rentre dans le cadre d'une procédure VGA.

C'est pas super rassurant tout ça... Quand je vois les critères pour qu'un véhicule soit irréparable, on va avoir un super gaspillage.

@+
Matien

Salut Mattien
J'ai déja immatriculé des PL en provenance des Domaines , que veux tu savoir exactement ???????????
Phil 11

Bonjour,

En fait, je cherche à comprendre quel documents me seront remis à la vente, et ce qu'il faudra que je fasse pour obtenir une immatriculation en bonne et due forme. Autant que possible, je cherche à éviter la carte grise collection. Et aussi avoir une idée du prix que les démarches d'immatriculation vont générer.

L'unimog que je vise est un 421, équipé d'origine en Fraise à neige (la fraise à l'avant est entrainée par un moteur auxiliaire installé sur l'araignée). C'est un VTSU.

Pour la vente, il est classifié IC par les Domaines, car il n'a pas été mis en route depuis 2 ans (il n'a pas bougé non plus...) et par conséquent il n'a pas été inspecté par le mines depuis de nombreuses années.

@+
Matien

que veut dire IC ?
si le véhicule est vendu "non roulant", c'est galère car en effet tu entres dans la catégorie VGA
mais si la CG t'es fournie, même si le contrôle est dépassé tu dois pouvoir immatriculer après visite bien sûr

IC = Impropre à la circulation

C'est bien pour cela que je cherche à savoir ce qui m'attends --> ca peut sérieusement influer sur le prix d'achat maxi que je vais me fixer pour les enchères.

@+
Matien

Impropre à la circulation veut dire que l'immatriculation ne pourra se faire qu'aprés l'obtention d'un certificat de remise en état
fait par un expert automobile ( il faut ce certifiqat ainsi qu'une fiche d'identification du véhicule délivrée par la préfecture pour
pouvoir passer la visite technique ) . Certains experts veulent que la remise en état soie faite par un proféssionnel de l'automobile
Si le véhicule doit être présenté avec une fraise à neige ; il faut en plus une RTI pour Viabilité Hivernale ( autorisation de porte-à-faux AV du constructeur , éventuellement de surcharge sur l'essieu AV , certificat de carrossage pour la VH , girophare , etc . )
Pour la carte grise elle sera bien sur normale ( pas collection )
J'espère avoir répondu à tes questions
Mon UG 300 est un ex-DDE acheté IC aux Domaines
Phil 11

Salut,

Merci pour la réponse!
Pour la remise en état faite par un professionel, ca ne devrait pas poser trop de souci.
Par contre, qu'est ce que la fiche d'identification délivrée par la pref? (laquelle d'ailleurs, celle du lieu de vente, ou celle du lieu d'immatriculation future?)
Pour les autorisations du constructeur, elles ne seront pas fournies avec le véhicule? (ce 421 est déjà équipé depuis l'origine avec sa fraise à neige). Je vais me faire une liste de question pour la visite avant la vente... Et ca me confirme qu'il faut que j'emmène une lampe et une cote pour la visite...

Et une fois immatriculé, je resterai dans la légalité en roulant sans la fraise?

@+
Matien

C'est bien ce que je suis en train de me dire de plus en plus... Surtout que l'idée est de m'en servir pour les travaux et que les travaux seront la priorité, et qu'il vont commencer fin mai. Donc pas gagné pour le planing

Par contre, j'attend de le voir pour me faire une idée définitive.

@+
matien

La fiche d'identification sort d'un systeme informatique . J'ai demandé la mienne dans le departement d'immat du véhicule , mais quand
j'ai reçu le document je me suis dit qu'on pouvait le demander dans n'importe quelle préfecture .
Pour ton véhicule , si tu ne dois jammais te servir de l'équipement , tu vires tout et tu le passes en type mines CAM
Phil 11

Ok, donc cette fiche serait accessible de n'importe quelle pref. Qu'est ce quelle contient en fait? les infos que l'on aurait sur une carte grise?

Pour la Fraise, c'est vrai que je me pose la question : elle risque servir un jour (1 fois toute les quelques années), la nouvelle maison etant un peu isolée, et il arrive que l'on ait de la neige... Mais la plupart du temps une simple lame sera bien suffisante. La problématique sera la même, non?

D'un autre coté, c'est dommage de dénaturer l'engin et de pas pouvoir le garder complétement opérationel (c'est une grosse fraise à neige schmidt)

C'est vraiment la visite qui fera la différence et qui me mettra de décider si le jeu en vaut la chandelle... même si d'après le contact que j'ai eu, le matériel est en bon état et qu'il est vendu comme IC parce qu'il n'a pas été démarré depuis 2 ans.

@+
matien

La fiche contient toutes les données d'une carte grise mais sous un autre format
En effet il serait dommage de dénaturer l'engin car il à l'air en bon état ( et complet ce qui est rare ) Je pense que c'est l'équipement
qui fera son prix
Bonne chance
Phil 11